Colloque "Parlement et le temps": Programme, affiche et vidéos

Bandeau supérieur

  • Sur fond bleu clair, un carré bleu marine centré affiche le logo du projet : carte stylisée de l’Europe surmontée d’un hémicycle jaune, avec l’inscription blanche « ParlTime ».

  • Juste dessous, en très gros caractères :
    « LE PARLEMENT ET LE TEMPS »
    Puis, en italique bleu foncé : « Approche comparée européenne ».

Image centrale

  • Une photographie en contre‑plongée de l’hémicycle du Parlement européen (rangées de sièges circulaires, pupitres, drapeaux des États membres et drapeau de l’UE au fond). À droite, discrètement, la mention « Image : AdobeStock ».

Bloc d’information – participation internationale

  • Bandeau bleu plus soutenu indiquant la présence d’équipes de recherche provenant de 22 États :
    Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, France, Hongrie, Italie, Lituanie, Luxembourg, Pays‑Bas, Portugal, République tchèque, Roumanie, Royaume‑Uni, Slovaquie, Suède.

Encart d’inscription

  • À gauche, un QR‑code verticalement accompagné du texte « Inscriptions ici ».

Informations pratiques

  • Dates : 18 – 19 décembre 2023 (en caractères très visibles).

  • Lieu : Hémicycle du Conseil régional des Hauts‑de‑France,
    151 Avenue du Président‑Hoover, Lille.

Crédits scientifiques

  • « Direction scientifique : Emmanuel Cartier, Basile Ridard et Gilles Toulemonde »

    • mention du soutien de la Chaire d’études parlementaires de Lille.

Bandeau de logos (partenaires et financeurs)

  • Région Hauts‑de‑France

  • INSP (Institut national du service public)

  • Département du Nord

  • Association Française de Droit Constitutionnel

  • Université de Lille (logo LL stylisé)

  • CRDP (Centre de recherche et de documentation parlementaires)

  • LERDP (Laboratoire d’études et de recherche en droit public)

  • IDP (Institut de Droit Public)

  • Sciences Po Lille

Le Parlement et le temps : Approche comparée européenne

Projet ParlTime – les 18 et 19 décembre 2023

Colloque international
Organisé dans l’hémicycle du Conseil régional des Hauts-de-France
Par le Centre de Recherches Droits et Perspectives du Droit de l’Université de Lille
Sous la direction de
Emmanuel Cartier
Gilles Toulemonde
Basile Ridard

Lundi 18 décembre

9h00 - Propos d’ouverture :

Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France

Najib El Khadi, Président de l'Association des Secrétaires Généraux des Parlements

Jean-Gabriel Contamin, Doyen de la Faculté de droit de Lille

Julien Bonnet, Président de l’Association française de droit constitutionnel

9h30 - Présentation du projet de recherche ParlTime :

Emmanuel Cartier, Basile Ridard et Gilles Toulemonde, co-directeurs du projet

L'activité parlementaire et le temps

Première partie : synthèses analytiques

Présidence : Patricia Jonason, Université de Södertörn

9h45 - Introduction : L’impact morbide de la dictature de l’urgence sur la démocratie représentative et le processus délibératif – Emmanuel Cartier, Université de Lille

10h00 - Gérer le temps de parole dans l’hémicycle – Dorothée Reignier, Sciences Po Lille

10h15 - Décrypter le temps parlementaire de la procédure législative – Basile Ridard, Université de Poitiers

Seconde partie : rapports nationaux – tables rondes

Présidence : Vanessa Barbé, Université Polytechnique des Hauts-de-France

11h00 - La confrontation des temporalités de la production de la loi : un temps percuté ?

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Hongrie, Tchéquie, Slovaquie

13h00 - Déjeuner

Présidence : Inès Ciolli, Université de Rome « La Sapienza »

14h30 - Le rôle spécifique du Parlement dans la législation secondaire ou

déléguée : un temps abandonné ?

Chypre, Espagne, France, Hongrie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède

Présidence : Martin Belov, Université de Sofia

16h30 - Le contrôle parlementaire : à la recherche du temps perdu ?

Belgique, Croatie, Danemark, Italie, France, Lituanie, Luxembourg, Tchéquie, Roumanie

18h30 - Réflexions conclusives de la première journée – Dominique Rousseau, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Mardi 19 décembre

Le mandat parlementaire et le temps

Première partie : synthèses analytiques

Présidence : Alejandro Torres, Université de Navarre

9h00 - Durée du mandat et conception individuelle du mandat – Rémi Lefebvre, Université de Lille

9h45 - Le temps et le mandat collectif – Olivier Costa, Sciences Po Paris

Seconde partie : rapports nationaux – table ronde

Présidence : Pauline Türk, Université Côte d’Azur

9h30 - Le mandat parlementaire : un temps fractionné ?

Allemagne, Espagne, France, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Roumanie, Slovaquie

11h30 - Propos conclusifs

Entre durée et rythme : vers une temporalité démocratique idéale ? – Georges Bergougnous, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Les temporalités de l’action publique – Céline Husson-Rochcongar, Directrice de la Recherche à l’Institut national du service public

Première journée - Lundi 18 décembre

9h00 - Propos d’ouverture :


Julien Bonnet, Université de Montpellier, CERCOP, président de l’Association française de droit constitutionnel


Jean-Gabriel Contamin, Doyen de la Faculté de droit de Lille


Najib El Khadi, Président de l'Association des Secrétaires Généraux des Parlements

9h30 - Présentation du projet de recherche ParlTime :

Emmanuel Cartier, Basile Ridard et Gilles Toulemonde, co-directeurs du projet

Première thématique : l’activité parlementaire et le temps

Première partie : synthèses analytiques

Propos liminaire. Présidence : Patricia Jonason

Patricia Jonason, Université de Södertörn

9h45 - Introduction : L’impact morbide de la dictature de l’urgence sur la démocratie représentative et le processus délibératif

Emmanuel Cartier, Université de Lille

10h00 - Gérer le temps de parole dans l’hémicycle

Dorothée Reignier, Sciences Po Lille

10h15 - Décrypter le temps parlementaire de la procédure législative

Basile Ridard, Université de Poitiers

Questions de l'auditoire

Seconde partie : rapports nationaux – tables rondes

Propos liminaire. Présidence : Vanessa Barbé

Vanessa Barbé, Université Polytechnique des Hauts-de-France

11h00 - La confrontation des temporalités de la production de la loi : un temps percuté ?

Autriche, Bulgarie, Chypre, République tchèque, Allemagne, Hongrie

Susanne Gstöttner, Université Sigmund Freud de Vienne

Martin Belov, Université de Sofia

Achilles C. Emilianides, Université de Nicosie

Marek Antoš, Université Charles

Claus Dieter Classen, Université de Greifswald

Péter Kruzslicz, Université de Szeged

Discussion autour de la question de la confrontation des temporalités de la production de la loi

Questions de l'auditoire

Propos liminaire. Présidence : Inès Ciolli

Inès Ciolli, Université de Rome « La Sapienza »

14h30 - Le rôle spécifique du Parlement dans la législation secondaire ou déléguée : un temps abandonné ?

Chypre, Espagne, France, Hongrie, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Suède

Achilles Emilianides, Université de Nicosie

Alejandro Torres Gutierrez, Université de Navarre

Jean-Philippe Derosier, Université de Lille

Peter Kruzslicz, Université de Szeged

Gohar Karapetian, Université de Groningen

Joaquim Pedro Cardoso da Costa, Université de Lisbonne

Vanessa Barbé, Université Polytechnique des Hauts de France

Patricia Jonason, Université de Södertörn

Discussion autour du rôle spécifique du Parlement dans la législation secondaire ou déléguée

Propos liminaire. Présidence : Martin Belov

Martin Belov, Université de Sofia

16h30 - Le contrôle parlementaire : à la recherche du temps perdu ?

Croatie, Danemark, Tchéquie, Italie, France, Lituanie, Luxembourg, Roumanie, Belgique

Bijana Kostadinov, Université de Zagreb

Helle Krunke, Université de Copenhague

Marek Antoš, Université Charles

Ines Ciolli, Université La Sapienza

Eric Tavernier, secrétaire général du Sénat de France

Vaidotas Vaičaitis, Université de Vilnius

Philippe Poirier, Université du Luxembourg

Bogdan Dima, Université de Bucarest

Julian Clarenne, Université de Louvain

Discussion autour du contrôle parlementaire

18h30 - Réflexions conclusives de la première journée

Dominique Rousseau, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

 

Questions de l'auditoire

Deuxième journée - Mardi 19 décembre

Seconde thématique : le mandat parlementaire et le temps

Première partie : synthèses analytiques

Propos liminaire. Présidence : Alejandro Torres Gutierrez

Alejandro Torres Gutierrez, Université de Navarre

9h00 - Durée du mandat et conception individuelle du mandat

Rémi Lefebvre, Université de Lille

9h15 - Le temps et le mandat collectif

Olivier Costa, Sciences Po Paris

Seconde partie : rapports nationaux – table ronde

Propos liminaire. Présidence : Pauline Türk

Pauline Türk, Université Côte d’Azur

9h30 - Le mandat parlementaire : un temps fractionné ?

Allemagne, Lituanie, Pays-Bas, Roumanie, Espagne, France

Claus Dieter Classen, Université de Greifswald

Vaidotas Vaičaitis, Université de Vilnius

Gohar Karapetian, Université de Groningen

Bogdan Dima, Université de Bucarest

Alejandro Torres Gutierrez, Université de Navarre

Jean-Gabriel Contamin, Université de Lille

Discussion autour de la question du mandat parlementaire

Questions de l'auditoire

11h30 - Propos conclusifs (1) : Entre durée et rythme : vers une temporalité démocratique idéale ?

Georges Bergougnous, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Propos conclusifs (2) : Les temporalités de l’action publique

Céline Husson-Rochcongar, Directrice de la Recherche à l’Institut national du service public

Remerciements/Conclusion du colloque

Avec le soutien de la Chaire d’études parlementaires de Lille